La justice et le droit
La notion de justice est plus complexe qu’on pourrait l’imaginer de prime abord. Le droit revient à l’idée que l’on peut réclamer la réparation ou le rééquilibrage d’un rapport que nous entretenons avec les autres.
Si l’on cherche à déterminer l’origine de l’idée de justice dans l’expérience humaine, on peut trouver deux pistes possibles qui ne sont peut-être pas essentiellement morales.
Le premier mouvement de réclamation chez l’homme ne viserait-il pas plutôt qu’un droit un privilège (un droit qui nous serait réservé, dû à une nature ou une caractéristique spéciale).
Si l’on cherche l’origine de l’idée de justice, peut-être la trouvera-t-on dans l’expérience de l’injustice, c’est-à-dire dans l’idée que nous avons été traités d’une manière inéquitable ou du moins que nous avons été lésés d’une manière ou d’une autre.
Nous voyons qu’il reste difficile de décide de ce que veulent dire ces mots de justice, de droit, d’équité.
On pourrait l’assimiler à la réclamation d’une égalité de traitement. Mais cette égalité ne résume pas à elle seule la notion de justice. En effet, et c’est là qu’intervient la notion d’équité, nous sommes vite contraints de rectifier l’idée d’une égalité de traitement en réclamant la prise ne compte de notre situation, de nos mérites, des efforts consentis, etc.
La tendance humaine à réclamer des privilèges
Spontanément, l’homme tend à se faire passer avant les autres. On repensera à la phrase de HOBBES :
Car tout homme escompte que son compagnon l'estime au niveau où il se place lui-même,
HOBBES, Le Léviathan
Jean-Paul SARTRE a largement exploré cette tendance humaine à réclamer plus de droit pour soi que pour les autres, d’une façon théorique dans La Question juive ou dans une nouvelle comme « L’enfance d’un chef » (in Le Mur) ou encore La P… respectueuse
On lui doit d’ailleurs cette formule expéditive : « le salaud, c’est celui qui croit qu’il a des droits ». Cela ne veut bien sûr pas dire qu’il est immoral de considérer que l’on peut réclamer quelque chose comme des droits, mais que la tendance humaine n’est pas de réclamer la même chose que les autres, mais toujours plus, en excluant les autres des droits qu’on se donne.
Dans La Question juive, Sartre analyse en fait le mode de pensée de l’antisémite en estimant qu’il s’agit ici d’une tendance constante chez l’homme à se donner quelque chose en le retirant à quelqu’un ou même à se prêter une qualité dans la mesure où on la refuse à d’autres. Cela inclut la logique du bouc émissaire, mais ne s’y réduit pas.
Ici le français se mentant à lui-même pour Sartre quand il se croit détenteur d’une qualité spécifique (le fait d’être français que ce caractère fasse partie de lui de façon indissociable) il trouve quelqu’un auquel il nie cette qualité pour se rassurer et ancrer plus profondément cette illusion d’être. Il y a pour Sartre, dans la notion même de droit, des traces d’une tendance à s’attacher des qualités différentes et non un amour foncier de l’égalité.
L’idée de justice : deux points de vue possibles
Si l’on nous demande ce que l’on appelle « justice » nous répondons rapidement : « une égalité de traitement ». Il y aurait alors justice lorsque tous les citoyens sont traités correctement.
Pour qu’il y ait au moins une question de justice, il faut qu’il y ait un rapport entre des individus et qu’on réclame (à un tiers, une troisième personne) un point de vue objectif sur ce rapport. Cela suppose l’idée d’une mesure de ce rapport et d’une détermination impartiale de ce que serait un « bon » rapport.
Or, s’il s’agit par exemple partager quelque chose on pourra se demander se qui devra être pris en compte. En particulier deux notions vont se disputer la place de « bon partage » après l’évacuation de la simple « égalité de traitement » qui montre vite ses limites : « à chacun selon ses besoins » ou « à chacun selon ses mérites ».
Si tout le monde a la même chose, on estimera que l’équité (reprise du calcul pour prendre en compte les différences de situation) n’est pas respectée.
Les différents types de justice
De plus il n’y a pas une seule forme de justice. On distinguera, comme le fait ARISTOTE deux grands types de justices :
– la justice corrective (qui relève de la punition ou de la correction d’une égalité créée entre deux membres de la société qui met en danger cette société par le simple fait qu’on ne peut pas tolérer que quelqu’un brise les règles et fasse violence à l’autre ou lui prenne son bien.
– la justice distributive, qui relève de la répartition des richesses et des avantages.
La justice distributive.
Il est déjà difficile dans le cadre de la répartition des richesses et des avantages, d’être juste.
Doit-on donner « à chacun selon ses besoins » ? Cette vision de la répartition détermine une redistribution des richesses selon la situation de chaque citoyen. Ainsi ceux qui sont parents d’une famille plus nombreuse pourraient avoir « plus ». Ainsi encore on pourrait venir en aide davantage à quelqu’un qui aurait connu une situation difficile.
Doit-on plutôt donner « à chacun selon ses mérites ». Ici on prendra en compte les compétences ou la valeur du travail de quelqu’un voire, on encouragera les citoyens à acquérir une culture générale et créera des préférences pour ceux qui ont accepté de se former. La notion de mérite est floue, mais on admettra pragmatiquement que si personne n’est récompensé pour avoir suivi des études ou une formation, plus aucun citoyen ne s’embarrassera peut-être de ce genre d’effort. De la même manière, si le savoir-faire, les compétences ou une certaine attention au travail ne sont pas récompensés on risque de ne plus voir non plus personne privilégier cette façon de travailler.
À l’un des extrêmes de ces choix, on peut imaginer une répartition égalitariste avec redistribution après évaluation des besoins comme dans des régimes de type socialiste. À l’autre extrême, on peut imaginer un libéralisme intégral qui considérerait que toute personne « méritante » peut se faire payer ce qu’elle veut et doit faire jouer la concurrence.
Évidemment de nombreux intermédiaires sont envisageables, qui viseraient à introduire par exemple une part d’émulation dans un régime socialiste ou une part de régulation et de regard sur ce qui est considéré comme un mérite pris en charge par un État, dans un régime libéral régulé.
On peut se demander ce qu’on peut attendre d’une autorégulation de la justice par la société civile (les rapports établis directement par les citoyens entre eux). La justice pourrait très bien être la justice de la plupart dans l’ignorance des cas particuliers. Il faudrait donc un sens de la protection du « faible » ou de celui qui est en situation de faiblesse et non une simple dictature de la majorité.
La justice corrective
La justice corrective vise le rétablissement d’une égalité brisée par celui qui est jugé.
Elle doit se dissocier de la simple vengeance qui elle aussi met en danger l’équilibre de la société.
On notera d’ailleurs que même dans la « loi tu talion » il semble bien y avoir une volonté de sortir de la simple vengeance. La punition est infligée par un tiers et vise la réparation, non la simple vengeance. Emmanuel LEVINAS, dans Difficile liberté explique que la peine de l’égalité stricte entre le crime et la punition est édictée mais qu’ensuite on transige pour établir cette peine. Une somme d’argent peut par exemple être proposée à la place de sa vie.
Dans L’Exode (Ancien Testament) où l’expression « oeil pour œil, dent pour dent » est formulée on note effectivement ce genre d’arrangement.
Lorsque deux hommes se battent, et qu’ils heurtent une femme enceinte, s’ils la font accoucher, sans autre accident, le coupable sera passible d’une amende que lui imposera le mari de la femme, et qu’il paiera selon la décision des juges. Mais s’il y a un accident, tu donneras vie pour vie, œil pour œil, dent pour dent, main pour main, pied pour pied, brûlure pour brûlure, blessure pour blessure, meurtrissure pour meurtrissure. Si un homme donne un coup dans l’oeil de son serviteur ou de sa servante, et qu’il lui fasse perdre l’œil, il le mettra en liberté en compensation de son œil. Et s’il fait tomber une dent a son serviteur ou à sa servante, il le mettra en liberté en compensation de sa dent. Si un bœuf frappe de sa corne un homme ou une femme, et que la mort s’en suive, le bœuf sera lapidé, on n’en mangera pas la chair, mais le maître du bœuf sera quitte. Mais si le boeuf frappait de la corne depuis longtemps, et que son maître, en ayant été averti, ne l’ait pas surveiIlé, le bœuf sera lapidé, s’il tue un homme ou une femme, et son maître aussi sera mis à mort. Si on impose au maître un prix pour le rachat de sa vie, il paiera tout ce qui lui aura été imposé (Exode 21,22-30).
Dans le cas du serviteur (esclave) qui perd un œil on remarque plusieurs choses :
- l’esclave peut réclamer une réparation
- son propriétaire, pour sauver son œil peut donner à l’esclave une chose qu’il ne peut refuser : sa liberté.
Dans le cas de l’homme dont le bœuf a tué un homme, on voit deux choses :
- il y a recherche pour déterminer à qui on peut attribuer cette mort (si le propriétaire a été négligent quant à la prise en compte de l’agressivité de son animal) .
- une somme d’argent peut être proposée pour sauver la vie du propriétaire.
Pour revenir à LEVINAS, celui montre bien ce qui distingue la vengeance de la justice et explique pourquoi la peine doit obligatoirement être moins importante que le préjudice. Si la peine était exactement égale, voire plus importante, comme le réclamerait volontiers le désir de vengeance, on ne romprait jamais le cercle de la violence et la vengeance pourrait anéantir toutes les parties en présence, étant suivie d’une autre vengeance, à laquelle une autre, répondrait…
La loi ne peut être appliquée non plus de manière mécanique. C’est pour cela que dans le droit français les peines sont formulées en tant que peines « plafond » (« jusqu’à… »). Une place doit être faite au jugement du juge, place plus ou moins importante selon les systèmes de droit. Ainsi le jugement peut-être rendu « en équité ». Dans ce cas le juge doit déterminer pour ainsi dire lui-même la peine au regard de l’esprit de la loi. Même si le droit français ne fonctionne pas ainsi (il est censé s’attacher davantage aux textes) il ne peut complètement éluder une certaine part d’équité, c’est-à-dire de rectification de la loi selon la situation. Le juge garde la charge de déterminer jusqu’où il doit appliquer la peine.
ARISTOTE explique bien dans l’Ethique à Nicomaque ce qu’i!l faut entendre par l’équité. Une loi doit, pour être une loi, être très générale. Or, cette généralité est à la fois ce qui fait la valeur de la loi et ce qui peut devenir son point faible, face aux cas particuliers.
alors il est normal, là où le législateur est en défaut, et où il s'est trompé parce qu'il parlait en termes absolus, de redresser et de corriger l'omission, et de prononcer à sa place, comme il prononcerait lui- même s'il était là ; c'est-à-dire, en faisant la loi comme il l'aurait faite, s'il avait pu connaître le cas particulier dont il s'agit.
(ARISTOTE, Ethique à Nicomaque)
Le monde du droit
Le droit arrache l’homme au monde de la force. Rousseau montre dans le Contrat social que l’idée de « droit du plus fort » est à la fois un « galimatias inexplicable », un raisonnement obscur et incompréhensible et qu’en même temps il convient de prendre au sérieux ce qu’il cache. Le droit du plus fort, en effet est un
droit pris ironiquement en apparence, et réellement établi en principe.
On penserait en effet à une plaisanterie étant donné que, Rousseau, le rappelle aucun droit ne peut être généré par la force qui n’est qu’une « puissance physique ». La force est de l’ordre du fait et non du droit : elle ne peut rien fonder de façon indiscutable et ne peut durer.
Rousseau s’oppose aux théoriciens du droit qui prétendent qu’il faut « obéir aux puissances » (au souverain parce qu’il est le souverain par exemple).
Toute puissance vient de Dieu, je l'avoue ; mais toute maladie en vient aussi. Est-ce à dire qu'il soit défendu d'appeler le médecin ? Qu'un brigand me surprenne au coin d'un bois, non seulement il faut par force donner la bourse, mais quand je pourrais la soustraire suis-je en conscience obligé de la donner ? car enfin le pistolet qu'il tient est aussi une puissance.
Ici, en plus d’une démonstration dont on pourrait dire qu’elle tient du bon sens si elle ne s’opposait à des théories qui ont effectivement été soutenues (« il faut obéir aux puissances ») on peut noter des remarques importantes.
- Le droit n’est pas sans force. Il a en effet la capacité de durer et peut fonder une politique que l’on peut défendre. La force est aussi réciproquement sans force étant donné qu’elle ne peut pas durer, étant par nature destinée à être supplantée par une force plus grande.
- « Le droit du plus fort » est « réellement établi en principe » dans la mesure où la force, manquant paradoxalement de le force de durer usurpe celle du droit en se faisant passer pour lui. Si la force était si forte, pourquoi chercherait-elle à se faire passer pour juste ?
La justice n’est pas une simple illusion. Elle crée un monde qui peut durer et prospérer. Mais, Rousseau le rappelle régulièrement, le droit et les lois sont souvent détournés de ce qui est, selon lui, leur finalité première (établir une société juste) au profit de la force.
et partout le fort armé contre le faible du redoutable pouvoir des lois
ROUSSEAU, L’Etat de guerre
On peut imaginer une critique artificialiste des lois. Ainsi Calliclès dans Le Gorgias de PLATON oppose à Socrate une distinction entre ce qu’il appelle « les lois selon la cité » et « les lois selon la nature ». Ces dernières posent selon lui que le plus fort domine le plus faible. Les lois de la cité auraient inversé cette vision des choses parvenant à convaincre les forts que les plus faibles doivent dominer. Les « forts » sont « dressés » tels des lionceaux contre leur nature à accepter la loi de la masse ( le troupeau?).
Cette vision artificialiste élude la question de la constitution de la société qui n’est plus qu’une sorte d’état contre-nature contre lequel les « forts » devraient lutter au lieu d’y participer.
NIETZSCHE, dans la Généalogie de la morale critique le renversement des valeurs qui établit à la fois la morale et les lois dans une société. Ici il y a surtout une critique de la morale et de son immoralité foncière. La morale n’est pas ce qu’elle prétend être. Nietzsche met bien en avant la volonté de puissance derrière toute morale, jusque dans les logiques égalitaires. Il n’y a pas justice mais domination de la masse, situation déjà mis en avant dans le dialogue entre Socrate et Calliclès dans le Gorgias. La question de Socrate est : qui maîtrise ? Il montre essentiellement que personne ne maîtrise quoi que ce soit dans la solution préconisée par Calliclès. Celui-ci prône une maîtrise de la foule dont Socrate lui montre qu’elle est une démagogie, où personne ne maîtrise rien. La foule serait un « gros animal » qu’on ne maîtriserait qu’à condition de faire ce qu’il veut.
La justice, pour être justice ne peut être une simple généralisation. Sinon elle entre au service d’une majorité se comportant comme une « grosse minorité » ou elle se multiplie en de nombreuses factions/ coalitions imposant leurs lois à tous.
Il faut sans doute réactiver le rapport qu’entretient selon Aristote la justice et la cité. La vie dans une société humaine consistant à faire vivre ensemble des individus différents et complémentaires, il faut penser un terrain sur lequel il puissent s’entendre, un terrain de ce qui vaut « en droit » et dépasse le simple fait. Peut-on simplement penser une politique sans justice digne de son nom, qui examinerait ce qui peut être accepté et reconnu par tous et par chacun.